1 - Le rôle du SPANC

Le Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) a pour mission le suivi des installations neuves et la surveillance des filières existantes. A ce titre, des contrôles seront réalisés ponctuellement lors de la réalisation des installations neuves et régulièrement pour toutes les installations existantes (voir le chapitre contrôle).

2 - Quelles sont vos obligations ?

Votre habitation est desservie par un réseau d’eaux usées, vous devez vous y raccorder. Dans ce cas, vos eaux usées sont collectées avec celles d’autres maisons afin d’être traitées dans une station d’épuration : c’est l’assainissement collectif.
Si le raccordement au réseau collectif ne peut s’effectuer de manière gravitaire, vous êtes tenus de relever ou refouler vos eaux usées par le biais d’une pompe.

Votre habitation n’est pas desservie par un réseau d’eaux usées ou a été déclarée comme étant difficilement raccordable, vous devez disposer d’une installation d’assainissement non collectif en bon état de fonctionnement.

3 - Une technique efficace

Si elle n’a pas la performance d’une station d’épuration, une installation d’assainissement non collectif peut s’intégrer dans votre terrain et vous garantit un confort identique à celui de l’assainissement collectif, si elle est bien entretenue.
L’assainissement non collectif est une solution qui garantit une bonne élimination de la pollution à un coût acceptable. L’assainissement non collectif est une technique d’épuration efficace qui contribue à protéger les cours d’eau et les nappes phréatiques. Votre installation d’assainissement non collectif doit être bien conçue et correctement réalisée et entretenue pour un traitement efficace et sans problème.

Assainissement collectif, assainissement non collectif ?
Renseignez-vous auprès de votre mairie ou du S.I.A.R.V. (01.69.83.72.00) pour connaître votre situation indiquée dans le zonage d’assainissement annexé au Plan Local d’Urbanisme (PLU)

1 - Constitution de la filière

Une filière d’assainissement non collectif est constituée par un ensemble de dispositifs réalisant les étapes suivantes :

La collecte
Les eaux usées sont produites à différents endroits de la maison. Il faut d’abord les collecter pour pouvoir les traiter. Toutes les eaux usées de votre habitation : eaux des WC, eaux de cuisine, eaux de salle de bains, eaux de machines à laver mais également les siphons de sols intérieurs doivent être collectées, de la même façon que si vous étiez raccordés au réseau collectif, puis dirigées vers l’installation d’assainissement non collectif.

Le prétraitement
Il est effectué :
> soit par une fosse toutes eaux qui reçoit l’ensemble des eaux usées collectées dans l’habitation,
> soit par un bac dégraisseur qui recueille les eaux grasses (cuisine, salle de bain et lave-linge) et une fosse septique qui recueille les eaux des toilettes.
Les matières solides qui se déposent et s’accumulent dans la fosse devront être régulièrement évacuées, au moins tous les 4 ans (sauf circonstances particulières) : c’est l’opération de vidange des ouvrages de prétraitement.
En sortie du prétraitement, les eaux sont débarrassées des particules indésirables et peuvent ainsi être traitées par le sol.

L’épuration des effluents : le traitement
L’élimination de la pollution est alors obtenue par infiltration des eaux dans le sol ou dans un massif de sable, grâce à l’action des micro-organismes qui y sont naturellement présents.
Elle est réalisée prioritairement par épandage à faible profondeur.
Lorsque les caractéristiques du site ne permettent pas l’installation d’épandage, il est fait appel à des dispositifs de substitution (filtre à sable par exemple) avant évacuation.

L’évacuation des effluents
Elle est obtenue :
> de préférence par dispersion dans le sol (la protection des eaux souterraines est assurée sauf situation hydrogéologique exceptionnelle),
> le cas échéant par rejet vers le milieu hydraulique superficiel (fossé, cours d’eau,...) dans le cas de sols trop imperméables sur la parcelle.

L’évacuation dans le sous-sol par l’intermédiaire d’un puits d’infiltration, n’est autorisée que par dérogation préfectorale. Le puits d’infiltration seul ne permet pas d’épurer l’eau.

La fosse toutes eaux doit se situer le plus près possible de l’habitation, afin de limiter les risques de colmatage par les graisses de la conduite de collecte des eaux usées domestiques. L’épandage doit être alimenté par un dispositif assurant une répartition homogène des eaux. Il doit être situé hors zones destinées à la circulation et au stationnement de tout véhicule, et hors cultures, plantations et zones de stockage. Le revêtement superficiel doit être perméable à l’air et à l’eau. L’utilisation de bitume et de béton est donc interdite. Il est obligatoire de garder cette surface engazonnée.
L’implantation du dispositif de traitement doit respecter les distances minimum suivantes :
> 5 m par rapport à l’habitation et aux habitations voisines
> 3 m par rapport à une clôture de voisinage ou un arbre,
> 35 m par rapport à un puits ou un captage d’eau potable.

L’ensemble des informations contenues dans les pages suivantes se réfère à la norme expérimentale XP 16-603 (référence DTU 64.1) et à la réglementation en vigueur.

Règles de bases :
Implantation de la filière :
> hors zone de circulation et de stationnement de tous véhicules et charges lourdes
> hors cultures et plantations
> équipements accessibles pour l’entretien

voir le schéma d'implantation

Les contraintes du terrain
Elles sont liées aux caractéristiques de votre parcelle et en particulier :
> au sol : perméabilité, épaisseur, possibilité de rejet de l’eau traitée...
> à la présence d’eau : niveau de la nappe d’eau souterraine (nappe phréatique), sources
> à la pente du terrain
> à la surface disponible et à l’encombrement de la parcelle (limite de propriété, présence d’un potager, d’arbres, d’un accès à un garage...)
> à l’existence de puits à proximité

Les techniques de traitement seront choisies en fonction des contraintes du terrain.

Le prétraitement par fosse toutes eaux ou fosse septique et bac dégraisseur

La fosse toutes eaux reçoit l’ensemble des eaux usées domestiques.
La fosse septique reçoit les eaux issues des toilettes. Les eaux de salles de bains, cuisine, lave linge... sont dirigées vers un bac dégraisseur. Ce type d’installation n’est aujourd’hui quasiment plus utilisé, il est préférable d’installer, en cas de création ou de réhabilitation d’une installation d’assainissement non collectif, une fosse toutes eaux.

La fosse est destinée à :

> la liquéfaction partielle des matières polluantes contenues dans les eaux usées,
> la rétention des matières solides en suspension ou émulsion et des déchets flottants.

Elle dirige les effluents septiques débarrassés de leurs matières solides vers le dispositif de traitement et protège l’épandage contre un risque de colmatage. Les fosses génèrent des gaz toxiques qui doivent être évacués par une ventilation efficace, assurée par un extracteur placé à la sortie de la fosse, et prolongée jusqu’au dessus des locaux d’habitation.

Dimensionnement de la fosse toutes eaux :
Nombre de pièces principales inférieur ou égal à 5 : 3 m3 de volume minimal. 1 m3 par pièce supplémentaire au dela de 5.

Dimensionnement de la fosse septique :
Nombre de pièces principales inférieur ou égal à 5 : 1,5 m3 de volume minimal. 0,5 m3 par pièce supplémentaire au dela de 5.

Tranchées d’infiltration à faible profondeur

Les tranchées d’épandage reçoivent les effluents issus du dispositif de prétraitement. Le sol en place est utilisé comme système épurateur et comme moyen dispersant les eaux traitées par infiltration.

Dimensionnement :
Selon le type de sol : longueur totale des tranchées filtrantes :
* Sol limoneux : 60 à 90 m minimum - 20 à 30 m par pièce supplémentaire au delà de 5.
* Dominante sableuse : 45 m minimum - 15 m par pièce supplémentaire au delà de 5.
* Sol argileux : épandage non réalisable

Voir les schémas

Epuration en sol reconstitué : filtre à sable vertical drainé

Cette filière d’assainissement non collectif est utilisée dans le cas des sols qui ne permettent pas une bonne infiltration des eaux. L’épandage est alors réalisé dans une fouille unique à fond horizontal en sol reconstitué.

Dimensionnement :
25 m2 minimum sont nécessaires avec 5 m2 supplémentaires par pièces principales au-delà de 5.

Tertre d’infiltration non drainé

Le tertre filtrant est surtout utilisé lorsque le niveau de la nappe est trop élevé pour le bon fonctionnement des autres dispositifs ou lorsque le sol est insuffisamment épais.
Les eaux prétraitées sont acheminées jusqu’au tertre soit gravitairement si l’habitation est en surplomb soit par un dispositif de relevage.

Il faut s’assurer de la perméabilité du sol à la base du tertre. Voir le schéma.

Dimensionnement :
Nombre de pièces principales inférieur ou égal à 5 : 25 m2 de surface minimale au sommet du tertre. 5 m2 par pièce supplémentaire.

Quelle que soit la filière choisie, il est nécessaire de garder accessibles les regards de visite.
Il existe d’autres filières permettant le traitement des effluents. Certaines peuvent faire l’objet d’une dérogation. Renseignez-vous auprès du SPANC.

1 - Les contraintes du sol

Les paramètres à prendre en compte pour choisir la filière la mieux adaptée sont :
> L’aptitude du sol à l’infiltration
> La perméabilité du sol,
> Le niveau et la nature de la couche rocheuse,
> Le niveau de remontée maximale de la nappe.
> L’environnement du site
> La pente du terrain,
> L’existence d’exutoires superficiels,
> Les installations environnantes (puits, habitation voisine, captage d’eau potable,...)
> La végétation,
> Les servitudes diverses.

2 - Choix de la filière

Le volume de la fosse toutes eaux est fonction des caractéristiques de l’habitation concernée (nombre de pièces principales). De même, les caractéristiques techniques du traitement dépendent des contraintes du sol.

Quelques exemples :
Quel volume pour une fosse recevant toutes les eaux usées ?
Habitation de 5 pièces au moins : 3 m3, 6 pièces : 4m3, 7 pièces : 5m3.
Epuration : si possible, utilisation du sol en place ou apport d'un sable de substitution lorsque le sol est inadapté.
Disposition du traitement : enterré dans la parcelle ou mise en place au dessus du terrain naturel (tertre).
Dispersion des eaux traitées : en général dans le sol, sous le dispositif ou exceptionnellement, récupération des eaux épurées puis rejet en surface.

3 - Les contrôles réalisés

Dans le cadre d’installations neuves ou réhabilitées deux contrôles seront réalisés : le contrôle de conception et d’implantation. En parallèle de toute demande d’urbanisme ou pour réhabiliter la filière existante, le propriétaire devra retirer une demande d’installation au SIARV ou en mairie, il devra ensuite adresser au Service Public de l’Assainissement Non Collectif un projet de filière conforme à la réglementation en vigueur. Après validation explicite du projet par le SPANC, les travaux pourront être réalisés. Un second contrôle aura lieu en cours de réalisation des travaux : le contrôle de bonne exécution.

Par la suite un contrôle régulier de l’installation aura lieu environ tous les quatre ans : le contrôle de bon fonctionnement et d’entretien.
Tous ces contrôles seront facturés renseignez-vous auprès des services du SIARV (01.69.83.72.20).

Un premier contrôle a lieu pour toutes les installations existantes : c’est le contrôle diagnostic. Il permet de vérifier le bon état de fonctionnement des installations existantes.

1 - Cas général

Les plus anciennes installations sont en général munies d’une fosse septique pour le prétraitement des eaux vannes et d’un bac dégraisseur pour celui des eaux ménagères.

Le traitement est assuré par des filières décrites précédemment ou par des dispositifs dont la réalisation n’est plus autorisée aujourd’hui.

Dans tous les cas, il est nécessaire de prouver et de maintenir le bon fonctionnement des installations d’assainissement non collectif.

2 - L’entretien

Pour maintenir en bon état votre installation, il est indispensable de l’entretenir. L’entretien consiste en la vidange de la fosse et du bac dégraisseur au moins tous les 4 ans afin d’éviter tout entraînement ou tout débordement des boues et flottants qui colmateraient le dispositif de traitement. Cette vidange sera réalisée par une entreprise spécialisée, qui fournira un certificat mentionnant entre autre les caractéristiques, la nature, la quantité des matières éliminées ainsi que le lieu où ces matières sont transportées en vue de leur élimination.
3 - Le contrôle

Tous les quatre ans le SPANC vérifiera le bon fonctionnement et le bon entretien de votre filière. Ce service sera facturé à l’usager. Pour les tarifs renseignez-vous auprès du SIARV (01.69.83.72.20)
En cas de défaut constaté engendrant un risque pour la salubrité publique, ou une pollution des sols, le propriétaire pourra être amené à réhabiliter son installation. Dans ce cas se reporter aux dispositifs neufs.

1 - A la conception

Le propriétaire doit justifier du respect des règles de conception et d’implantation prescrites par l’arrêté du 6 mai 1996. Une étude spécifique doit être réalisée par le particulier en relation avec un bureau d’études spécialisé afin d’identifier l’ensemble des contraintes pédologiques, hydrogéologiques, topographiques, aptitude à l’épandage qui serviront à définir le dimensionnement de la filière la plus adaptée.

2 - A l’issue des travaux

Le propriétaire doit prendre contact avec le SIARV avant la réalisation des travaux afin que soit réalisé le contrôle de bonne exécution avant remblaiement de la tranchée.

3 - A l’utilisation

Le propriétaire doit justifier, dans tous les cas, d’une part, de l’existence d’un dispositif d’assainissement, d’autre part, de son bon fonctionnement afin de préserver la qualité des eaux superficielles et souterraines.
L’occupant a comme seule obligation d’assurer l’entretien de l’installation.

4 - Lors des contrôles

L’occupant doit laisser l’accès aux ouvrages et aux installations intérieures d’assainissement aux agents du SPANC ou au prestataire dûment agréé par le SIARV.
Les tampons de la filière doivent être dégagés et accessibles lors des contrôles.

1 - Vous achetez, vous vendez

Le vendeur a l’obligation de justifier de l’état de son installation d’assainissement non collectif.
Un contrôle a déjà eu lieu : le résultat est transmis au notaire
Aucun contrôle n’a eu lieu : le vendeur ou un représentant contacte le SPANC afin de convenir d’un rendez-vous
Le contrôle est réalisé en présence du vendeur ou de son représentant (ce service est facturé au vendeur). Le résultat est transmis au notaire

2 - Vous faites construire

En parallèle de la demande d’urbanisme vous retirez une demande d’installation d’assainissement non collectif en mairie ou au SIARV.
Vous transmettez le document dûment complété au Syndicat (SPANC).
Ce dernier examine votre dossier et propose un avis sur votre filière (favorable ou non) après éventuellement visite sur site.
Un avis définitif vous est alors transmis.
Le permis de construire ou la déclaration de travaux est accordé.
Vous pouvez réaliser vos travaux et communiquer au Syndicat (SPANC) une date pour réaliser le contrôle de bonne exécution (les tranchées doivent être ouvertes).

Ci-après vous sont présentés les textes règlementaires liés à l'assainissement non collectif :

* Décret du 3 juin 1994 : collecte et traitement des eaux usées ;
* Arrêté du 6 mai 1996 : prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectifs, modalités du contrôle technique exercé par les communes.
* Circulaire du 22 mai 1997 : recommandations pour la mise en œuvre des nouvelles dispositions concernant l’assainissement non collectif ;
* Norme expérimentale XP P16-603 d’août 1998 - référence DTU 64.1 : mise en œuvre des dispositifs d’assainissement autonome ;
* Norme NF EN 12566-1 de mars 2000 : petites installations de traitement des eaux usées - partie 1 : fosses septiques préfabriquées.

Code Général des Collectivités Territoriales :

* Art. L 2224-8 et suivants : Relatifs aux services d’assainissement.(1)
* Art. R 2224-22 : Préservation de la qualité des eaux superficielles et souterraines par les systèmes d’assainissement non collectif.(1)
* Art. R 2333-121, R2333-122, R 2333-126, R2333-128 à R 2333-132 : Institution, montant, recouvrement et affectation de la redevance d’assainissement non collectif.

(1) ces textes sont issus principalement de l’article 35 de la loi sur l’eau du 3 janvier 1992 et du décret N°94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées.

Code de la Santé Publique :

* Art. L1311-2 : Fondement légal permettant au maire de prendre par arrêté toutes dispositions particulières en vue d’assurer la protection de la santé publique notamment dans le domaine des installations d’assainissement non collectif.
* Art. L1331-1 : Obligation pour les propriétaires d’immeubles non raccordés au réseau de se doter d’un assainissement autonome dont les installations seront maintenues en bon état de fonctionnement.
* Art. L1331-11 : Accès aux propriétés privées des agents du service d’assainissement pour assurer le contrôle des installations d’assainissement non collectif et leur entretien si la commune a décidé sa prise en charge.
* Art. L1331-8 : Pénalité financière applicable aux propriétaires d’immeubles non équipés d’une installation autonome, alors que l’immeuble n’est pas raccordé au réseau public de collecte ou dont l’installation n’est pas en bon état de fonctionnement.

Depuis 2006, la loi a évolué : « les nouveautés »

La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 (LEMA)
rend certaines actions plus incitatives :

ARTICLE 46 de la LEMA

Délai de mise en conformité :
Article L 1331-1-1 II du Code de la Santé Publique: le délai de mise en conformité des installations d’Assainissement Non Collectif (ANC) est fixé à 4 ans suivant la réalisation du contrôle par la collectivité compétente.

Accès aux propriétés privées :
Article L 1331-11 du Code de la Santé Publique: 2°/ En cas d’obstacle à l’accès de la propriété privée pour la réalisation du contrôle d’ANC, paiement d’une somme définie à l’article L.1331-8

Cas des transactions immobilières :
Article L 1331-11-1 du Code de la Santé Publique : Lors de la vente de la construction, le document établi à l’issue du contrôle d’ANC doit être joint au dossier de diagnostic technique (cet article du Code de la Santé Publique n’entrera en vigueur que le 1er janvier 2013).

ARTICLE 54 de la LEMA

Périodicité des contrôles :
Article L 2224-8 III du Code Général des Collectivités Territoriales : Le contrôle d’ANC doit être réalisé au plus tard le 31 décembre 2012 puis selon une périodicité qui ne peut excéder 8 ans.

Le SIARV a fixé la périodicité des contrôles à 5 ans.

De plus, lors du premier contrôle de vos installations, tous les documents techniques en votre possession permettant de s’assurer des parties non visibles du dispositif devront être présentés aux agents chargés du contrôle.